Règlement du club

Règlement

Le Club 306 est créé sous le régime d’association de loi 1901 qui a pour but l’organisation de manifestations automobile rassemblant ses membres.

Article 1 :

L’association étant animée par un bureau de bénévoles, chaque membre est responsable de la bonne marche du club et met ses compétences au service des autres. Les membres de l’association ne peuvent en aucun cas recevoir une rémunération en raison des fonctions qui leur sont confiées.

Article 2 :

Les manifestations devront se faire dans un esprit de courtoisie, tout débordement entraînera une sanction disciplinaire. Si récidive, ou acte jugé abusif par les membres du bureau, la radiation du club pourra être prononcée. Le membre exclu ne pourra en aucun cas réclamer le remboursement de sa cotisation.

Article 3 :

Les lieux de rassemblement ayant lieu sur terrain privé (chez un membre), devront être scrupuleusement respectés. Tout acte entraînant la destruction partielle ou totale de bien devra être couvert par la responsabilité civile du membre. Le club n’interviendra ni financièrement, ni par quelconque autre forme aidant le membre à réparer le préjudice.

Tous rassemblements dans les lieux publics, (voies de circulation, parking, jardins public…) sont soumis aux lois et code de la route en vigueur dans le pays visité. Tout comportement dérogeant à ces dernières est individuel, le club n’est garant d’aucun comportement débordant. Cependant, le club est responsable de la manifestation organisée, il est donc du devoir de chacun de respecter les lois ainsi que le règlement du club pour le bon déroulement de l’événement.
Les mineurs de -16 ans devront être accompagnés d’un adulte qui en aura la responsabilité.

Tout débordement entraînera des sanctions.

Article 4 :

La propreté des installations devra être assurée par tous les membres présents. Par ailleurs, il est impératif que les membres nettoient correctement l’emplacement qu’ils auront occupé.

Article 5 :

Pour faire partie de l’association, il faut en faire la demande en remplissant la fiche d’inscription disponible auprès des membres du bureau ou bien par demande E-mail à l’adresse club306@outlook.fr
Les membres du bureau statueront alors sur la suite à donner à cette demande.

Article 6:

Le bulletin d’adhésion, les statuts ainsi que le règlement intérieur du Club 306 sera rempli et dûment signé par le membre demandeur, précédé de la mention lu et approuvé.
Le nouveau membre devra en outre s’acquitter de sa cotisation par chèque à l’ordre de Club 306, et retourner le dossier complet par courrier au trésorier.

Article 7 :

Les membres de l’association sont tenus d’être à jour de leur cotisation, fixée lors de l’assemblée générale. Cette cotisation sert à couvrir les frais de fonctionnement du club.
Son montant est de 20€ (vingt euros) pour une année civile.

Article 8 :

Les dégâts causés au matériel personnel ainsi qu’aux personnes non adhérentes au club, n’engagent en aucun cas la responsabilité du club.
De même que le club ne pourra être tenu responsable de vol commis.

Article 9 :

Le club ne dispose pas de modèle de prêt.
Le prêt d’un modèle n’engage que la responsabilité du prêteur, en aucun cas celle du club.

Article 10 :

Chaque membre du club doit s’assurer que l’intégralité de son véhicule répond au maximum aux normes constructeur . Tous véhicules ne répondant plus au cahier des charges constructeur devra être signalé au bureau lors de son inscription, ainsi qu’à chaque inscription à un rassemblement.

Cela n’exclue pas, au sein du club, la présence de véhicule dont l’esthétique ou les caractéristique moteur ayant subis des modifications

Le bureau se réserve le droit d’accepter ou non l’accès aux événements, ainsi qu’au club.
Article 11 :
Le bureau se réserve le droit, par décision prise en assemblée générale, de modifier tout ou en partie le présent règlement.

Article 12 :

La consommation d’alcool est strictement interdite dans tous les lieux public, et avant tout déplacement de véhicule sur voie public. Un contrôle du taux d’alcoolémie pourra et sera demandé si l’organisation le juge nécessaire. Tout désaccord entraînera une sanction disciplinaire.

Il en est de même pour l’usage de stupéfiant

Article 13 :

Le non-respect de ce règlement intérieur, entraînera des sanctions à l’encontre des membres, pouvant aller jusqu’à l’exclusion du club.